- Informations générales : 

• Responsable de traitement : Duchemin Marine, 6 rue des iris 44270 Machecoul

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- Finalités du traitement des données :

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1. Répondre aux demandes via le formulaire de contact

• Finalité : traiter les demandes des visiteurs et organiser le contact

• Données : identité et coordonnées (nom, prénom, email, téléphone), contenu du message​

• Base légale ? ​

• ​Point important : éviter de transmettre des données médicales sensibles via le formulaire (sauf si c'est explicitement prévu et encadré)

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​   2.  Prise de rendez-vous / gestion de l'agenda

• Finalité : planifier les rendez-vous et gérer leur organisation

• Données : identité, coordonnées, date / heure du rendez-vous

• Prestataires (outil d'agenda / téléconsultation si utilisé)

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   3.  Gestion administrative et facturation

• Finalité : gestion des dossiers, établissement et suivi des paiements, obligations comptables et légales

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   4.  Tenue du dossier patient et prise en charge

• Finalité : suivi et prise en charge, tenue des documents relatifs aux soins

• Données : données nécessaires à la prise en charge, incluant des données de santé​

• Base légale : traitement de catégories particulières de données de santé (à préciser?)​

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   5.  Catégories de données collectées

• ​Données d'identité et coordonnées

• ​Données de contact / messages

• ​Données relatives aux rendez-vous

• ​Données techniques (selon cookies et outils utilisés)

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   6.  Destinataires et sous-traitants

• Hébergeur

• ​Prestataires d'outils (rendez-vous, email, hébergement, etc.)

• Intervenants strictement nécessaires aux traitements décrits

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   7.  Durée de conservation 

• Contacts : 3 ans selon finalité

• Rendez-vous : 3 ans selon dossier et obligations

• Dossier patient / Données de santé : 5 ans 

• Données techniques : (durée des logs/cookies

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   8.  Droits des personnes concernées 

• Droit d'accès, rectification, limitation, opposition, effacement, portabilité

• ​Modalités : contacter (mdvisceral@gmail.com)

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   9.  Données de santé - avertissement

• Le cabinet informe les visiteurs qu'il est recommandée ne pas transmettre d'informations médicales sensibles via les formulaires non sécurisés

• Les données nécessaires à la prise en charge sont collectées et traitées dans le cadre du suivi thérapeutique

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